Mentions légales

Editeur du site

NIWANET, marque de la Société Kookline
26 rue de la Planchonnais, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
RCS Nantes : 488 913 443
N° TVA intracommunautaire : FR 43 488 913 443
Téléphone : 09 70 75 46 28
Moyen de contact : via le formulaire dédié
Directrice de la publication : Madame Solène SEYNHAEVE

Hébergement

Le site www.niwanet.net est hébergé par :
NIWANET
26 rue de la Planchonnais, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Téléphone : 09 70 75 46 28

Propriété Intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont NIWANET est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logotypes, icônes, sons, logiciels, architecture) sont la propriété exclusive de NIWANET ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’accord préalable et écrit de NIWANET, sous peine de poursuites civiles et pénales conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout lien hypertexte pointant vers le site est soumis à l’accord préalable et exprès de NIWANET.

Responsabilité

NIWANET s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, NIWANET ne peut garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de ces informations et décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de leur utilisation.
NIWANET ne saurait être tenu responsable des éventuels dysfonctionnements techniques du site ni de l’indisponibilité temporaire du service. La présence de liens hypertextes vers des sites tiers ne constitue pas une approbation de ces sites ni de leur contenu, et NIWANET n’est pas responsable du contenu des pages auxquelles ils renvoient.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et les informations qu’il contient sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d’appel de Nantes.